Le projet de loi Egalité et Citoyenneté voté par les députés lors de son examen […]
Publié le 21 septembre 2016, par Benoît Boissière
Mot-clé : ciec
Publié le 20 septembre 2016, par Benoît Boissière
« Le volet logement du projet de loi Egalité et citoyenneté malmené par le Sénat »
Examiné en commission spéciale du Sénat et adopté le 14 septembre, le projet de loi […]
Publié le 14 septembre 2016, par Benoît Boissière
« Déclinaison territoriale des Ciec : les services déconcentrés de l’Etat à la manœuvre »
Une instruction du Premier ministre demande aux préfets d’organiser l’animation, la mise en œuvre et […]
Publié le 7 juin 2016, par Benoît Boissière
Projet de loi « égalité et citoyenneté » : les propositions d’amendements de l’IRDSU pour les conseils citoyens
Dans le prolongement de sa contribution au débat sur le projet de loi « égalité et […]
Publié le 1 juin 2016, par Benoît Boissière
« Egalité et Citoyenneté : le gouvernement doit « se donner les moyens de ses ambitions »
Saluant « un texte qui va dans le bon sens », l’Inter-réseaux des professionnels du […]
Publié le 30 mai 2016, par Benoît Boissière
Projet de loi “Égalité et citoyenneté” : Une loi qui va dans le bon sens mais qui ne donne pas suffisamment de moyens à ses ambitions
Suite aux évènements de 2015, le gouvernement a voulu renforcer sa capacité à lutter contre […]
Publié le 10 mai 2016, par Benoît Boissière
« Loi SRU : changement de logique »
La loi « SRU » de décembre 2000 est quasiment réductible à son article 55, […]
Publié le 15 avril 2016, par Benoît Boissière
Thomas Kirszbaum sur le CIEC : « Le gouvernement ne propose rien pour lutter contre la pauvreté »
Le gouvernement a présenté, mercredi 13 avril, son projet de loi « égalité et citoyenneté […]
Publié le 15 avril 2016, par Benoît Boissière
Projet de loi « Egalité et citoyenneté » : le renforcement de la loi SRU risque d’affaiblir les maires, s’insurge l’AMF
Le projet de loi « Egalité et citoyenneté », présenté le 13 avril en Conseil des ministres, […]
Publié le 15 avril 2016, par Benoît Boissière
« Egalité et citoyenneté : les acteurs locaux réagissent »
Après la présentation du projet de loi « Egalité et citoyenneté » et la tenue d’un comité […]