Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Myriam EL […]
Publié le 14 août 2015, par Benoît Boissière
Mot-clé : territoires entrepreneurs
Publié le 8 juillet 2015, par Benoît Boissière
« Les nouvelles conditions d’exonérations des zones franches urbaines-territoires entrepreneurs »
Une instruction fiscale du 1er juillet 2015 précise les nouvelles conditions d’exonérations fiscales dans les […]
Publié le 7 juillet 2015, par Benoît Boissière
« Exonérations fiscales dans les 100 Territoires entrepreneurs : quelles sont les conditions ? »
L’instruction fiscale précisant les conditions pour bénéficier des exonérations fiscales dans les 100 zones franches […]
Publié le 8 décembre 2014, par Benoît Boissière
« Myriam El Khomri annonce la refonte des zones franches urbaines en « Territoires entrepreneurs »
En visite dans les quartiers de la capitale franc-comtoise, la secrétaire d’Etat a détaillé, le […]